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    Code Pénal

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    SunKen Rock | LSRP Staff
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    Code Pénal

    Message par SunKen Rock | LSRP Staff le Mar 17 Jan - 22:25

    Code Pénal Police



    Amendes*


    Non respect des signalisations :
    1 - Oubli de clignotants : avertissement.
    2 - Usage de téléphone au volant : amende de 45€.
    3 - Oubli de feux de signalisation en tunnel dans la nuit : amende de 68€.
    4 - Feux/stop griller : amende de 75€.
    5 - Véhicule mal stationné : amende de 85€.
    6 - entrave à la justice* : amende de 100€.
    7 - conduite en état d'ivresse : 115€ + retrait du véhicule + retrait du permis.
    8 - Non respect d'une ligne continue : amende de 135€.


    Dérangement public :

    9 - trouble à l'ordre publique : amende de 80€.
    10 - tapage nocturne  de 22H - 06H: amende de 85€.


    Conduite dangereuse :

    11 - Dérapage : amende de 70€.
    12 - Dépassement dangeureux : amende de 95€.
    13 - Contre-sens : amende de 125€.


    Vitesse :

    13 - Excès de vitesse plus de 10Km/H au dessus de la vitesse autorisé :amende de 100€.
    14 - Excès de vitesse plus de 50Km/H au dessus de la vitesse autorisé : amende de 200€ + retrait de permis + retrait du permis.




    Peines de prison

    Non respect à la police

    1 - Outrage à agent = Arrestation de 4 minutes avec un retrait de 100€.
    2 - Refus d'obtempérer = Arrestation de 5 minutes avec un retrait de 160€.


    Dégradation

    3 - Dégradation des biens privés = Arrestation de 3 minutes avec 80€

    Assistance :

    4 - Non assistance à personne en danger = Arrestation de 5 minutes avec un retrait de 110€.

    Coups et blessures :

    5 - Agression physique = Arrestation de 4 minutes et un retrait de 65€.
    6 - Combats illégaux : Arrestation de 6 minutes avec un retrait 95€.


    Meurtres :

    7- Homicide involontaire : Arrestation de 5 minutes avec un retrait de 75€.
    8 - Tentative(s) de meurtre(s) = Arrestation de 10 minutes avec un retrait de 220€.
    9 - Meurtre(s) = Arrestation de 13 minutes avec un retrait de 275€.
    Actes terroristes :
    10 - Kidnapping(s) = Arrestation de 8 minutes avec un retrait de 155€.
    11 - Prise d'otage = Arrestation de 12 minutes avec un retrait de 250€.


    Vols :

    12 -Vol(s) à l'étalage ou à l'arraché = Arrestation de 4 minutes avec un retrait de 95€.
    13 - Vol(s) de voiture(s) = Arrestation de 7 minutes avec un retrait de 130€.
    14 - Vol(s) à main armée = Arrestation de 8 minutes avec un retrait de 170€.


    Port illégal :

    15 - Port(s) illégal de stupéfiants (Champignons, Marijuana) =Arrestation de 6 minutes avec un retrait de 110€.
    16 - Port(s) illégal d'arme à feux = Arrestation de 7 minutes avec un retrait de 135€.
    17 - Utilisation(s) illégale(s) d'arme(s) à feu = Arrestation de 9 minutes avec un retrait de 163€.


    Trafique :

    18 - Vente(s) illégale(s) de stupéfiants = Arrestation de 8 minutes avec un retrait de 130€.
    19 - Vente(s) illégale(s) d'arme(s) à feux = Arrestation de 10 minutes et un retrait de 170€.


















    * L' entrave à la justice est le faite qu'une personne ne se mette pas sur le côté pour qu'une voiture de l'état en toute urgence puisse passer .
    Une personne qui refuse de payer le retrait lors d'une arrestation, doublez lui sa peine.
    *Suivant les peines comme refus d'obtempérer ou outrage à agent c'est à vous de réguler le temps et la peine.

    Vous n'avez pas le droit d'additionner les peine et retrait de prison mais, les amendes de code de la route oui.
    La complicité = la même peine que son complice.

      La date/heure actuelle est Mer 22 Nov - 13:40